7.7 – Droits et peuples autochtones

Question à l'étude : Est-il possible de suivre les principes du libéralisme dans le monde d'aujourd'hui



Indiens rassemblés à Shagannapi Point pour rencontrer
le H.R.H Duc de Cornouailles et d'York.
© Collections Canada


Quand les Français et les Britanniques sont arrivés au Canada, ils ont traité les Premières Nations comme des peuples souverains et ils ont signé avec elles des traités, c'est-à-dire des accords juridiques entre leurs propres gouvernements et les représentants des nations autochtones. Ces traités ont défini les termes dans lesquels les terres seraient échangées contre des marchandises et des services. En échange des régions les plus grandes et les plus productives du Canada, les Autochtones ont reçu des terres réservées et certains droits. Ces droits comprenaient, entre autres, ceux de bénéficier de soins médicaux, d'obtenir une éducation et d'être dispensés de payer des taxes fédérales. D'autres termes de ces traités incluaient la dénégation du droit de vote aux Autochtones, à moins qu'ils ne renoncent à leur statut. Ceux qui choisissaient l'affranchissement, ou le droit de voter, renonçaient aux droits historiques et juridiques que leur garantissaient leurs traités.

En fait, les Autochtones du Canada étaient dans une position un peu particulière à l'égard de la citoyenneté canadienne, qui leur accordait des droits et des libertés différents de ceux des autres Canadiens. Ils étaient membres de leur propre nation autochtone, mais ils étaient aussi des Canadiens. Ils ne pouvaient pas voter sur les questions nationales, mais ils étaient soumis à la plupart des lois du Canada. Les droits politiques qui leur auraient permis de contribuer à des changements dans leur pays leur étaient niés. Ils ne payaient pas de taxes, mais ils avaient droit à certains des services qui étaient payés par les taxes et les impôts. Même si le Canada est une démocratie libérale, les Autochtones n'ont obtenu le droit de vote qu'en 1960.

Les droits collectifs des Premières Nations, des Métis et des Inuits sont garantis par la loi. Selon la Charte canadienne des droits et libertés, ces droits remplacent ceux de la Charte. Les Métis n'ont pas de statut en vertu d'un traité. À quels droits traditionnels devraient-ils avoir droit?

Lis les sections suivantes dans ton manuel Regards sur l'idéologie.

  • « Quand l'action gouvernementale pour l'intérêt commun l'emporte sur les droits collectifs », aux pages 384 et 385
  • « Les efforts visant à établir les droits des Premières Nations, des Métis et des Inuits », à la page 386
  • « Le gouvernement canadien et l'ONU : des perspectives différentes sur les droits collectifs », aux pages 387 à 389

Pendant que tu lis, pose-toi les questions suivantes:

  • En quoi les droits individuels et collectifs diffèrent-ils?
  • Conformément à la loi canadienne, qu'arrive-t-il quand les droits collectifs d'un groupe culturel sont contraires aux lois du pays?

Prends des notes, soit dans un cahier soit sur ton ordinateur, sur ce que tu viens de lire dans ton livre. Familiarise-toi avec le guide Comment prendre des notes. Une fois terminé, reviens à cette page afin de continuer ce module.