Organisation du système politique du Canada




Le module 2 traite de la gouvernance. Il te permettra d’acquérir une meilleure compréhension des structures et des fonctions du système politique au Canada.

Bien que la gouvernance désigne le processus d’adoption et d’application des lois, tu apprendras comment le gouvernement canadien s’emploie à protéger les droits et libertés des individus et collectivités, notamment, les francophones, les Premières nations et les Métis.

Tu prendras connaissance des politiques canadiennes en matière d’immigration.

Le module 2 te propose le cheminement suivant :

  • Tu prendras connaissance des ordres de pouvoir qui Ă©laborent les lois.

  • Tu examineras ensuite un aperçu du système de justice pĂ©nale et son application aux adultes et aux jeunes.

  • Tu verras comment la Charte canadienne des droits et libertĂ©s protège les droits des Canadiens.

  • Tu verras aussi comment la Charte favorise les droits collectifs des francophones, des peuples autochtones et des anglophones.

  • Pour terminer, tu prendras connaissance des politiques canadiennes en matière d’immigration.

Tout au long de ce module, tu seras invité à établir des liens avec les notions de citoyenneté et de qualité de vie.




À la fin du module 2, tu devrais être en mesure de répondre aux questions suivantes :



  • Quels sont les rĂ´les respectifs des pouvoirs exĂ©cutif et lĂ©gislatif du gouvernement?

  • Quelles sont les fonctions du pouvoir judiciaire du gouvernement?

  • Comment le gouvernement est-il formĂ©?

  • Quels sont les rĂ´les des sĂ©nateurs et des dĂ©putĂ©s?

  • Comment un projet de loi devient-il loi?

  • Quel est le rĂ´le des lobbyistes et des mĂ©dias en matière de gouvernance au Canada?


  • Qu’est-ce que la Loi sur le système pĂ©nal pour les adolescents?

  • Quels sont les rĂ´les de la SociĂ©tĂ© John Howard et de la SociĂ©tĂ© Elizabeth Fry?

  • Quels sont les rĂ´les et les responsabilitĂ©s juridiques des citoyens?


  • Comment la Charte canadienne des droits et libertĂ©s reconnaĂ®t-elle les droits et libertĂ©s individuels?

  • Quelle est l’influence de la Charte sur le processus lĂ©gislatif?

  • Comment la Charte influence-t-elle les enjeux relatifs au milieu du travail?

  • Comment la Charte encourage-t-elle les Canadiens Ă  devenir des citoyens actifs?


  • Comment les TraitĂ©s numĂ©rotĂ©s (1871-1921) reconnaissent-ils le statut et l’identitĂ© des peuples autochtones?

  • Quels ont Ă©tĂ© les effets de la Loi sur les Indiens?

  • Comment la Charte satisfait-elle les besoins des francophones hors QuĂ©bec?

  • Comment la Charte satisfait-elle les besoins des francophones au QuĂ©bec?

  • Comment les gouvernements reconnaissent-ils la culture et les droits des MĂ©tis par la voie lĂ©gislative?


  • Quelle est l’influence de l’économie et de la santĂ© sur les politiques en matière d’immigration?

  • En quoi les lois canadiennes d’aujourd’hui en matière d’immigration diffèrent-elles des lois du passĂ©?

  • Comment le Canada a-t-il tentĂ© de rĂ©parer les injustices Ă  l’égard des groupes d’immigrants?

  • Quels sont les liens entre la Charte, la Cour suprĂŞme et la politique du Canada en matière d’immigration?

  • Quel est l’effet de l’immigration sur les communautĂ©s autochtones et francophones?

  • Dans quelle mesure les gouvernements provinciaux peuvent-ils influencer les politiques en matière d’immigration?


La gouvernance démocratique a énormément évolué depuis ses origines en Grèce. Dans un pays comme le Canada, où la diversité est à l’honneur, la gouvernance démocratique pose de nombreux défis, notamment lorsque le gouvernement tente de promouvoir ce qui est dans le meilleur intérêt du plus grand nombre de personnes.

En 6e année, tu as acquis une compréhension des principes de la démocratie de la Grèce antique, au Canada et dans la Confédération iroquoise.

Tout au long du module 2, tu pourras améliorer ta compréhension des raisons qui ont poussé le gouvernement fédéral du Canada à adopter certaines structures et certaines fonctions. En outre, tu apprendras comment la Charte canadienne des droits et libertés favorise les droits individuels et collectifs et comment cette charte influence le processus législatif.