Année 1790

19 juin : Les droits héréditaires supprimés par l'Assemblée nationale

Les droits spéciaux et les privilèges automatiquement donnés à ceux nés dans la noblesse ont été supprimés.

12 juillet : Constitution civile du clergé

Les privilèges spéciaux du clergé catholique avaient été supprimés. La constitution civile du clergé a donné à l’Assemblée nationale le contrôle sur l'Église catholique en France :
  • On permettrait aux des citoyens français d'Ă©lire le clergĂ©.
  • L'AssemblĂ©e avait le contrĂ´le des terres de l'Église lesquelles pourraient ĂŞtre vendues pour de l'argent si nĂ©cessaire.
Tout ceci a énormément irrité de nombreux catholiques français, y compris d'autres catholiques en Europe, sans compter le pape à Rome. Le roi avait été poussé par l'Assemblée à appuyer la constitution civile.

27 novembre : Serment d'allégeance à la nation française

Avant cette date, les fonctionnaires devaient être fidèles à la monarchie et les membres du clergé étaient fidèles à l'Église catholique à Rome. L'Assemblée nationale exigea que tous les fonctionnaires, y compris le clergé, portent allégeance à la France uniquement par écrit. De nombreux prêtres, particulièrement dans les régions rurales, refusèrent de signer. Les membres du clergé qui ont refusé de signer n’eurent pas la permission de prêcher en public. De nombreuses personnes de la paysannerie catholique sont devenues irritées à la suite des actions de l'Assemblée nationale.